Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARTABLE
L'ECOLE SUR INTERNET, SAS

Numéro de dépôt :
3956936
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2022
KARTABLE de L\'ECOLE SUR INTERNET

Présentation de la marque KARTABLE

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECOLE SUR INTERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KARTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECOLE SUR INTERNET domicilié(e) 28 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 935 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ECOLE SUR INTERNET, M. COHEN-SOLAL Julien domicilié(e) 28 rue Parmentier, COHEN-SOLAL - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque KARTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARTABLE est expirée depuis le 29 octobre 2022.

L'ECOLE SUR INTERNET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALFA ADAPTIVE LEARNING FOR ANYTHING , KREDIT , La méthode de réussite scolaire , kartable , (Marque figurative) , (Marque figurative) , , A TOI DE JOUER , (Marque figurative)


L'ECOLE SUR INTERNET, SAS - 28 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 788935211


L'ECOLE SUR INTERNET, M. COHEN-SOLAL Julien - 28 rue Parmentier, COHEN-SOLAL - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628600 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Machines à calculer ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques.