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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'école des loisirs
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neuf documents
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

neuf documents
L'école des loisirs, SA

Numéro de dépôt :
3889592
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
neuf documents de L\'école des loisirs

Présentation de la marque neuf documents

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) L'école des loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « neuf documents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'école des loisirs domicilié(e) 11 rue de Sèvres - 75278 - PARIS Cedex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis FABRE, L'école des loisirs domicilié(e) 11 rue de Sèvres - 75278 - PARIS Cedex 06 - France.

La marque neuf documents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque neuf documents est expirée depuis le 17 janvier 2022.

L'école des loisirs a également déposé les autres marques suivantes : Télémax , ANIMAX , l'école des loisirs , pastel , Vidéolivres , médium , les lutins , neuf , Imagine! , KILIMAX


L'école des loisirs, SA - 11 rue de Sèvres - 75278 - PARIS Cedex 06 - France


Jean-Louis FABRE, L'école des loisirs - 11 rue de Sèvres - 75278 - PARIS Cedex 06 - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Produit de l'imprimerie (livres, revues).

Edition de livres, revues.