Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
mouche
Numéro de dépôt :
3889590
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque mouche
Déposée le 17 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) L'école des loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mouche »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'école des loisirs a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637404 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04