Designed by Nantes
Présentation de la marque Designed by Nantes
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par l'association loi 1901 L'École de design Nantes Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Designed by Nantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Designed by Nantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Designed by Nantes est expirée depuis le 3 décembre 2022.
L'École de design Nantes Atlantique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13