L'École de design Nantes Atlantique, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4103875
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2024
Présentation de la marque Design for Creative Innovation
Déposée par voie électronique le 8 juillet 2014 par l'association loi 1901 L'École de design Nantes Atlantique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Design for Creative Innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 L'École de design Nantes Atlantique domicilié(e) rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'École de design Nantes Atlantique, M. Frédéric Degouzon domicilié(e) rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France.
La marque Design for Creative Innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'École de design Nantes Atlantique, association loi 1901 - rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France
L'École de design Nantes Atlantique, M. Frédéric Degouzon - rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stylisme (esthétique industrielle).
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