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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) l'éco-logis bois
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l'éco-logis bois constructions bois maisons bioclimatiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'éco-logis bois constructions bois maisons bioclimatiques
l'éco-logis bois eurl

Numéro de dépôt :
3530680
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/10/2017
l\'éco-logis bois constructions bois maisons bioclimatiques de l\'éco-logis bois

Présentation de la marque l'éco-logis bois constructions bois maisons bioclimatiques

Déposée le 12 octobre 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) l'éco-logis bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « l'éco-logis bois constructions bois maisons bioclimatiques »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) l'éco-logis bois domicilié(e) 181 chemin des grottes,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 226 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'éco-logis bois domicilié(e) 181 chemin des grottes,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'éco-logis bois constructions bois maisons bioclimatiques est expirée depuis le 12 octobre 2017.


l'éco-logis bois eurl - 181 chemin des grottes,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France - SIREN 494226814


l'éco-logis bois - 181 chemin des grottes,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.