Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCEAN
Numéro de dépôt :
1274273
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
22/05/1994
Présentation de la marque OCEAN
Déposée le 22 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN est expirée depuis le 22 mai 1994.
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46