Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEMME
Numéro de dépôt :
1365795
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
28/07/1996
Présentation de la marque GEMME
Déposée le 28 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « GEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMME est expirée depuis le 28 juillet 1996.
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03