Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEMME
Numéro de dépôt :
1179400
Date de dépôt :
04/08/1981
Lieu de dépôt :
NANCY
Présentation de la marque GEMME
Déposée le 4 août 1981 par la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « GEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GEMME est expirée depuis le 4 août 1991.
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05