SUNGATE
Présentation de la marque SUNGATE
Déposée le 21 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SUNGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUNGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNGATE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633447 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29