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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC
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SONATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATA
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4058008
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2023
SONATA de L\'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC

Présentation de la marque SONATA

Déposée le 26 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC domicilié(e) 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC, SAS, M. SZYMUSIAK Samuel domicilié(e) 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque SONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATA est expirée depuis le 26 décembre 2023.

L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : MOANA , PADLEDS , BALTIC , TILT , XEON BY ECLATEC , Prioriled , buzz , NISMO by Eclatec , TWIT , SYCOMORE


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC SAS, SAS - 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 352031843


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC, SAS, M. SZYMUSIAK Samuel - 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Crosses métalliques pour fixation d'un luminaire pour éclairage public sur mât ; mobilier urbain à savoir colonne d'affichage métallique ; installations métalliques pour parquer les bicyclettes ; bornes routières non lumineuse et non mécaniques (métalliques) ; poteaux métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; protections d'arbres métalliques ;

Mobilier urbain à savoir bornes routières lumineuse et mécaniques ; signalisations lumineuses ou mécaniques.

Luminaire d'éclairage urbain, luminaire fonctionnel, luminaire d'éclairage résidentiel, luminaire d'éclairage public, luminaire d'éclairage public à technologie LEDs, luminaire d'éclairage public et plus particulièrement destiné à l'éclairage extérieur ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; mobilier de jardin ; fauteuils ; sièges pour l'extérieur ; bancs (meubles) pour l'extérieur ; tables pour l'extérieur ; boîtes à lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes à lettres en bois ou en matière plastique ; niches de chien ; corbeilles non métalliques ; mobiliers urbain à savoir bancs, banquettes ; enseigne en bois ou en matière plastique ; échelles en bois ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinière.