Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCADA
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3466371
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
30/11/2026
SCADA de L\'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC

Présentation de la marque SCADA

Déposée le 30 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SCADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC domicilié(e) 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VALERO Sandrine domicilié(e) 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque SCADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCADA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : MOANA , PADLEDS , BALTIC , TILT , XEON BY ECLATEC , Prioriled , buzz , NISMO by Eclatec , SONATA , TWIT


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 352031843


Mme VALERO Sandrine - 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633453 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Support d'éclairage extérieur.