Déposée le 11 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « PIXEL BY GHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-25 du 19 juin 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC domicilié(e) 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ECLATEC SAS, M. CARRU Vincent domicilié(e) 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France.
La marque PIXEL BY GHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC, SAS - 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 352031843
ECLATEC SAS, M. CARRU Vincent - 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732038 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29
Câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; charnières métalliques ; chevilles métalliques ; rotules métalliques permettant la fixation d'une lanterne sur son support ; mâts-support (poteaux métalliques) pour l'éclairage public ; colonnes d'affichage métalliques ; installations métalliques pour parquer les bicyclettes ; boîtes aux lettres métalliques ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; charpentes métalliques ; clôtures, cloisons métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; enseignes métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour les routes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; monuments métalliques ; poutres, poutrelles métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; tonnelles métalliques ; cheminées métalliques ; aubette, abris pour vélos métalliques ; kiosques métallique.
Ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs de lumière ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampadaires pour l'éclairage public ; lampes électriques ; tubes de lampes ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches pour l'éclairage ; mâts-support pour éclairage public ; luminaires ; fixation de luminaire d'éclairage public ; projecteurs pour éclairage. L'ensemble de ces produits est destiné à l'éclairage public et notamment l'éclairage public extérieur.
Mâts (poteaux) non métalliques ; rotules non métalliques permettant la fixation d'une lanterne sur son support ; mâts-support (poteaux non métalliques) pour l'éclairage public ; colonnes d'affichage non métallique ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; balise non métallique, non lumineuse ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; éléments de constructions en béton ; installations pour parquer les bicyclettes non métalliques ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; cloisons, clôtures non métalliques ; glissières de sécurité non métalliques pour les routes ; panneaux de signalisation non métalliques, non mécaniques et non lumineux ; tonnelles non métalliques ; éléments de construction en béton ; cheminés non métalliques ; barrières en béton ; dalles, dalots en béton ; pavés en béton ; aubettes, abris pour vélos non métalliques ; kiosques non métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; mobilier de jardin ; fauteuils ; sièges pour l'extérieur ; bancs (meubles) pour l'extérieur ; tables pour l'extérieur ; boîtes à lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes à lettres en bois ou en matière plastique ; niches de chien ; corbeilles non métalliques ; échelles en bois ou en matière plastique ; enseigne en bois ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinière.
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