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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC
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NISMO by Eclatec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISMO by Eclatec
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4049120
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2023
NISMO by Eclatec de L\'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC

Présentation de la marque NISMO by Eclatec

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NISMO by Eclatec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC domicilié(e) 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC, SAS, Mme PENIGAUD Delphine domicilié(e) 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque NISMO by Eclatec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISMO by Eclatec est expirée depuis le 19 novembre 2023.

L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : MOANA , PADLEDS , BALTIC , TILT , XEON BY ECLATEC , Prioriled , buzz , NISMO by Eclatec , SONATA , TWIT


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC SAS, SAS - 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 352031843


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC, SAS, Mme PENIGAUD Delphine - 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°668020 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Luminaire d'éclairage urbain, luminaire fonctionnel, luminaire d'éclairage résidentiel, luminaire d'éclairage public, luminaire d'éclairage public à technologie LEDs, luminaire d'éclairage public et plus particulièrement destiné à l'éclairage extérieur ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges pour l'extérieur ; bancs (meubles) pour l'extérieur ; tables pour l'extérieur ; boîtes à lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes à lettres en bois ou en matière plastique ; niches de chien ; enseigne en bois ou en matière plastique ; échelles en bois ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinière.