Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IXIS
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3895533
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
IXIS de L\'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC

Présentation de la marque IXIS

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC domicilié(e) 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC, SAS domicilié(e) 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque IXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IXIS est expirée depuis le 7 février 2022.

L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : MOANA , PADLEDS , BALTIC , TILT , XEON BY ECLATEC , Prioriled , buzz , NISMO by Eclatec , SONATA , TWIT


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC SAS, SAS - 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 352031843


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC, SAS - 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Luminaires d'éclairage public ; projecteurs d'éclairage public.