Déposée par voie électronique le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC domicilié(e) 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ECLATEC SAS, M. CARRU Vincent domicilié(e) 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France.
La marque INSULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC, SAS - 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 352031843
ECLATEC SAS, M. CARRU Vincent - 41 RUE LAFAYETTE - 54320 - MAXEVILLE - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732040 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29
Dispositifs électriques d'allumage à distance notamment pour l'éclairage public ; batteries d'allumage ; ampoules pour flash ; ampoules thermo-ioniques ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage et notamment pour appareils d'éclairage public ; appareils permettant de réguler l'éclairage et notamment l'éclairage public ;
Ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs de lumière ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampadaires pour l'éclairage public ; lampes électriques ; tubes de lampes ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches pour l'éclairage ; mâts-support pour éclairage public ; luminaires ; fixation de luminaire d'éclairage public ; projecteurs pour éclairage. L'ensemble de ces produits est destiné à l'éclairage public et notamment l'éclairage public extérieur.
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