Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC, SAS

Numéro de dépôt :
3990133
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2023
GEM de L\'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC

Présentation de la marque GEM

Déposée le 12 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC domicilié(e) 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC domicilié(e) 41 rue Lafayette, 54320 MAXEVILLE, Laxou cedex - France.

La marque GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM est expirée depuis le 12 mars 2023.

L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : MOANA , PADLEDS , BALTIC , TILT , XEON BY ECLATEC , Prioriled , buzz , NISMO by Eclatec , SONATA , TWIT


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC, SAS - 41 rue Lafayette - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 352031843


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE – ECLATEC - 41 rue Lafayette, 54320 MAXEVILLE, Laxou cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Crosse métallique pour luminaire d'éclairage urbain ; crosse métallique pour luminaire d'éclairage extérieur ; crosse métallique pour luminaire d'éclairage public.