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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC
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ENZA DONNA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENZA DONNA
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC, SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3662361
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2019
ENZA DONNA de L\'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC

Présentation de la marque ENZA DONNA

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENZA DONNA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC domicilié(e) 41 rue Lafayette 54320 MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) L'Escuriale - Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENZA DONNA est expirée depuis le 6 juillet 2019.

L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : MOANA , PADLEDS , BALTIC , TILT , XEON BY ECLATEC , Prioriled , buzz , NISMO by Eclatec , SONATA , TWIT


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC, SAS Société par Actions Simplifiée - 41 rue Lafayette 54320 MAXEVILLE - France - SIREN 352031843


CABINET MICHEL POUPON - L'Escuriale - Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Crosses métalliques pour fixation d'un luminaire pour éclairage public sur mât. ;

Ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs de lumière ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampadaires pour l'éclairage public ; lampes électriques ; tubes de lampes ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches pour l'éclairage ; mâts-support pour éclairage public ; luminaires ; fixation de luminaire d'éclairage public ; projecteurs pour éclairage. L'ensemble de ces produits est destiné à l'éclairage public et notamment l'éclairage public extérieur ;

Crosses non métalliques pour fixation d'un luminaire pour éclairage public sur mât.