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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC à Directoire et Conseil de surveillance
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FACIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIA
L'ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC SA S.A. à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3146303
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
07/02/2012
FACIA de L\'ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC à Directoire et Conseil de surveillance

Présentation de la marque FACIA

Déposée le 7 février 2002 par la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC à Directoire et Conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « FACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC à Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) 41, rue Lafayette - B.P. 69 - Maxéville,54528 LAXOU cedex - 54528 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECLATEC domicilié(e) 41, rue Lafayette - B.P. 69 Maxéville,54528 LAXOU cedex - 54528 - France.

La marque FACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIA est expirée depuis le 7 février 2012.

L'ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC à Directoire et Conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : GUYSÉE , MÉTRO


L'ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC SA S.A. à Directoire et Conseil de surveillance - 41, rue Lafayette - B.P. 69 - Maxéville,54528 LAXOU cedex - 54528 - France - SIREN 352031843


ECLATEC - 41, rue Lafayette - B.P. 69 Maxéville,54528 LAXOU cedex - 54528 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Appareils d'éclairage public, lampadaires