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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE FRANCAIS
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S.N EUROPE LUMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.N EUROPE LUMIERE
L'ECLAIRAGE FRANCAIS S.A.

Numéro de dépôt :
94506421
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque S.N EUROPE LUMIERE

Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.N EUROPE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ECLAIRAGE FRANCAIS domicilié(e) 24 BD PAUL VAILLANT COUTURIER, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ECLAIRAGE FRANCAIS S.A. - France.

La marque S.N EUROPE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N EUROPE LUMIERE est expirée depuis le 15 février 2004.

L'ECLAIRAGE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ECLAIRAGE FRANCAIS


L'ECLAIRAGE FRANCAIS S.A. - 24 BD PAUL VAILLANT COUTURIER, 93100 MONTREUIL - France


L'ECLAIRAGE FRANCAIS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Réglettes fluorescentes Projecteurs intérieurs extérieurs Spots très basse tension Lampes quartz halogènes - Transformateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.