L'Echo de nos Montagnes (groupe folklorique d'Annecy) Association fondée en 1952 (J.O. du 3 novembre 1953)
Numéro de dépôt :
3211555
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013
Présentation de la marque Ecomusée du Costume Savoyard
Déposée le 18 février 2003 par L'Echo de nos Montagnes (groupe folklorique d'Annecy) Association fondée en 1952 (J.O. du 3 novembre 1953
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Ecomusée du Costume Savoyard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est L'Echo de nos Montagnes (groupe folklorique d'Annecy) Association fondée en 1952 (J.O. du 3 novembre 1953) domicilié(e) Siège social : 16 route de Vovray, N° SIRET : 388 943 664,74000 ANNECY - 74000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul GRUFFAZ (Président) domicilié(e) 361 route des Choseaux,74320 SEVRIER - 74320 - France.
La marque Ecomusée du Costume Savoyard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecomusée du Costume Savoyard est expirée depuis le 18 février 2013.
L'Echo de nos Montagnes (groupe folklorique d'Annecy) Association fondée en 1952 (J.O. du 3 novembre 1953) - Siège social : 16 route de Vovray, N° SIRET : 388 943 664,74000 ANNECY - 74000 - France
Paul GRUFFAZ (Président) - 361 route des Choseaux,74320 SEVRIER - 74320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Produits de l'imprimerie – photographies – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – clichés – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – revues – cartes postales – journaux – prospectus – brochures – calendriers – objets d'art gravé ou lithographiés – tableaux encadrés ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage. Dentelles et broderies, rubans et lacets – boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles – articles de mercerie – passementerie – articles décoratifs pour la chevelure. Education – formation – divertissement – matériel d'éducation et d'enseignement à l'exception des appareils – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisirs – édition et publication de livres, de revues, de journaux, de cartes postales, d'affiches – prêts de livres – production de films sur bandes vidéos – location de décors de spectacle – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro−édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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