L'ECHELLE EUROPEENNE
Présentation de la marque L'ECHELLE EUROPEENNE
Déposée le 6 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECHELLE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « L'ECHELLE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ECHELLE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ECHELLE EUROPEENNE arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.
L'ECHELLE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 23 avril 2009 n°2405466 - Publication au BOPI 2009-04-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405248 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23
Renouvellement sans limitation le 20 août 2019 n°2723590 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-20
Inscription le 25 février 2020 - Changement de forme juridique n°781182 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25