L'ECHELLE EUROPEENNE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de dépôt :
3647610
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/04/2029
Présentation de la marque EE
Déposée le 30 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « EE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-23 du 5 juin 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) 455 Rue Theophraste Renaudot - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque EE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ECHELLE EUROPEENNE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 455 Rue Theophraste Renaudot - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 378658827
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708441 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05
Echelles métalliques, escabeaux métalliques, échafaudages métalliques, marches [degrés] d'escaliers métalliques, marchepieds métalliques, constructions transportables métalliques à savoir plateformes, passerelles et podium métalliques, échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur à savoir garde-corps métalliques, mousquetons métalliques, crochets de sécurité métalliques, descendeurs métalliques, points d'ancrages métalliques, poulies métalliques, coulisseaux métalliques. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail d'échelles, escaliers, échafaudages. Services de gestion des affaires commerciales, services de consultation, d'études de marché et de promotion des ventes pour des tiers, notamment dans le commerce d'échelles, escaliers, échafaudages. Aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; administration commerciale. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers dans le cadre de services rendus par un franchiseur. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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