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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE
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ECHELLE 94
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHELLE 94
SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
99825439
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque ECHELLE 94

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECHELLE 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) Z.A.C. Mas de Grille, Route de Sète 455 rue Théophaste Renaudot, 34430 Saint Jean de Védas - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ECHELLE EUROPEENNE - France.

La marque ECHELLE 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHELLE 94 est expirée depuis le 22 novembre 2009.

L'ECHELLE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ECHELLE 74 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , ECHELLE 14 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34


SARL L'ECHELLE EUROPEENNE - Z.A.C. Mas de Grille, Route de Sète 455 rue Théophaste Renaudot, 34430 Saint Jean de Védas - France - SIREN 378658827


SARL L'ECHELLE EUROPEENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.