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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne
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ECHELLE 92
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECHELLE 92
L'Echelle Européenne, SARL

Numéro de dépôt :
99825428
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque ECHELLE 92

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECHELLE 92 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne domicilié(e) Zac Mas de Grille Route de Sète 455 rue Théophraste Renaudot - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) ZAC Mas de Grille 455, rue Théophraste Renaudot - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECHELLE 92 est expirée depuis le 22 novembre 2019.

L'Echelle Européenne a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ECHELLE 74 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , ECHELLE 14 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34


L'Echelle Européenne, SARL - Zac Mas de Grille Route de Sète 455 rue Théophraste Renaudot - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 378658827


L'ECHELLE EUROPEENNE - ZAC Mas de Grille 455, rue Théophraste Renaudot - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422880 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13

Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.