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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE
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ECHELLE 74
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHELLE 74
L'ECHELLE EUROPEENNE SARL

Numéro de dépôt :
3230415
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
ECHELLE 74 de L\'ECHELLE EUROPEENNE

Présentation de la marque ECHELLE 74

Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHELLE 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) ZAC Mas de Grille-Route de Sète, 455 Rue Théophraste Renaudot,34430 Saint Jean de Védas - 34430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ECHELLE EUROPEENNE SARL domicilié(e) ZAC Mas de Grille-Route de Sète, 455 rue Théophraste Renaudot,34430 Saint Jean de Védas - 34430 - France.

La marque ECHELLE 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHELLE 74 est expirée depuis le 2 juin 2013.

L'ECHELLE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , ECHELLE 14 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34 , ECHELLE 75


L'ECHELLE EUROPEENNE SARL - ZAC Mas de Grille-Route de Sète, 455 Rue Théophraste Renaudot,34430 Saint Jean de Védas - 34430 - France - SIREN 378658827


L'ECHELLE EUROPEENNE SARL - ZAC Mas de Grille-Route de Sète, 455 rue Théophraste Renaudot,34430 Saint Jean de Védas - 34430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques. Elévateurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.