Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECHELLE 30
L'Echelle Européenne, SARL

Numéro de dépôt :
3455984
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2026
ECHELLE 30 de L\'Echelle Européenne

Présentation de la marque ECHELLE 30

Déposée le 10 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHELLE 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne domicilié(e) Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France.

La marque ECHELLE 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECHELLE 30 arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

L'Echelle Européenne a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ECHELLE 74 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , ECHELLE 14 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34


L'Echelle Européenne, SARL - Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 378658827


SARL L'ECHELLE EUROPEENNE - Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646335 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14

Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de securité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Elévateurs.