Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECHELLE 17
L'ECHELLE EUROPEENNE, SARL

Numéro de dépôt :
99826330
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
29/10/2029

Présentation de la marque ECHELLE 17

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ECHELLE 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) 447 RUE Henri Farman - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'ECHELLE EUROPEENNE SARL, M. MORALES Georges domicilié(e) 447 RUE Henri Farman - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France.

La marque ECHELLE 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECHELLE 17 arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

L'ECHELLE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ECHELLE 74 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , ECHELLE 14 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34


L'ECHELLE EUROPEENNE, SARL - 447 RUE Henri Farman - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France - SIREN 378658827


L'ECHELLE EUROPEENNE SARL, M. MORALES Georges - 447 RUE Henri Farman - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421463 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729313 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Inscription le 25 février 2020 - Changement de forme juridique n°781182 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25

Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Produits d'élévation et de sécurité métalliques. Quincaillerie et serrurerie métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.