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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " L'ECHELLE EUROPEENNE "
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ECHELLE 16
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECHELLE 16
SARL " L'ECHELLE EUROPEENNE "

Numéro de dépôt :
99776223
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque ECHELLE 16

Déposée le 9 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " L'ECHELLE EUROPEENNE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ECHELLE 16 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " L'ECHELLE EUROPEENNE " domicilié(e) 455 rue T. RENAUDOT, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL " L'ECHELLE EUROPEENNE " - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

" L'ECHELLE EUROPEENNE " a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ECHELLE 74 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , ECHELLE 14 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34


SARL " L'ECHELLE EUROPEENNE " - 455 rue T. RENAUDOT, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 378658827


SARL " L'ECHELLE EUROPEENNE " - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288216 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289575 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Echelle métallique, échafaudage métallique escalier métallique, matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur, quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.