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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne
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ECHELLE 14
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECHELLE 14
L'Echelle Européenne, SARL

Numéro de dépôt :
3139491
Date de dépôt :
26/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
ECHELLE 14 de L\'Echelle Européenne

Présentation de la marque ECHELLE 14

Déposée le 26 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHELLE 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne domicilié(e) Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri Farman - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

La marque ECHELLE 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECHELLE 14 est expirée depuis le 26 décembre 2021.

L'Echelle Européenne a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ECHELLE 74 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34 , ECHELLE 75


L'Echelle Européenne, SARL - Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 378658827


L'ECHELLE EUROPEENNE - Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri Farman - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Demande de renouvellement le 28 juin 2011 n°2474263 - Publication au BOPI 2011-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478268 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

Inscription le 13 septembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°557635 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Echelle métallique Echafaudage métallique Escalier métallique Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Produits d'élévations : élévateurs, appareils élévatoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.