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Marques déposées par L'ECHELLE EUROPEENNE
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ECHELLE 13 L'ECHELLE EUROPEENNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECHELLE 13 L'ECHELLE EUROPEENNE
L'ECHELLE EUROPEENNE

Numéro de dépôt :
4684462
Date de dépôt :
22/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2030
ECHELLE 13 L\'ECHELLE EUROPEENNE de L\'ECHELLE EUROPEENNE

Présentation de la marque ECHELLE 13 L'ECHELLE EUROPEENNE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2020 par L'ECHELLE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECHELLE 13 L'ECHELLE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) 447 RUE HENRI FARMAN - 34430 - ST-JEAN-DE-VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe WEISS domicilié(e) 447 rue Henri Farman - 34430 - ST-JEAN-DE-VEDAS - France.

La marque ECHELLE 13 L'ECHELLE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684462.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHELLE 13 L'ECHELLE EUROPEENNE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.

L'ECHELLE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ECHELLE 74 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , ECHELLE 14 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34


L'ECHELLE EUROPEENNE - 447 RUE HENRI FARMAN - 34430 - ST-JEAN-DE-VEDAS - France


Monsieur Philippe WEISS - 447 rue Henri Farman - 34430 - ST-JEAN-DE-VEDAS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.