Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par L'Echelle Européenne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEESAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-25 du 22 juin 2018.
Le déposant est L'Echelle Européenne domicilié(e) 447 rue Henri Farman - 34430 - saint-jean de védas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Echelle Européenne, Monsieur Georges Morales domicilié(e) 447 rue Henri farman - 34430 - saint-jean de védas - France.
La marque BEESAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Echelle Européenne - 447 rue Henri Farman - 34430 - saint-jean de védas - France
L'Echelle Européenne, Monsieur Georges Morales - 447 rue Henri farman - 34430 - saint-jean de védas - France
Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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