Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEESAFE
L'Echelle Européenne

Numéro de dépôt :
4457248
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
BEESAFE de L\'Echelle Européenne

Présentation de la marque BEESAFE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par L'Echelle Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEESAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est L'Echelle Européenne domicilié(e) 447 rue Henri Farman - 34430 - saint-jean de védas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Echelle Européenne, Monsieur Georges Morales domicilié(e) 447 rue Henri farman - 34430 - saint-jean de védas - France.

La marque BEESAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEESAFE arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.

L'Echelle Européenne a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 76 , ECHELLE 74 , ESCALERA EUROPEA , ECHELLE 76 , ECHELLE 35 , ECHELLE 14 , Escalier 84 , ESCALIER 06 , ECHELLE 74 , ESCALIER 34


L'Echelle Européenne - 447 rue Henri Farman - 34430 - saint-jean de védas - France


L'Echelle Européenne, Monsieur Georges Morales - 447 rue Henri farman - 34430 - saint-jean de védas - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.