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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE (SIEGE
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ECHELLE CANADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHELLE CANADA
SARL L'ECHELLE EUROPEENNE (SIEGE)

Numéro de dépôt :
4053171
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
ECHELLE CANADA de L\'ECHELLE EUROPEENNE (SIEGE

Présentation de la marque ECHELLE CANADA

Déposée le 4 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE (SIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECHELLE CANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE (SIEGE domicilié(e) Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

La marque ECHELLE CANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHELLE CANADA est expirée depuis le 4 décembre 2023.

L'ECHELLE EUROPEENNE (SIEGE a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 26 L'ECHELLE EUROPEENNE


SARL L'ECHELLE EUROPEENNE (SIEGE) - Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


SARL L'ECHELLE EUROPEENNE - Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Dispositifs métalliques de sécurité et de protection personnelle contre les chutes lors du travail en hauteur.

Matériaux de construction non métalliques, verre de construction, constructions non métalliques….