Déposée le 11 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'échelle de jacob
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « origami store » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'échelle de jacob domicilié(e) 55 avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 749 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'échelle de jacob, M. sanchez pierre domicilié(e) 55 avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France.
La marque origami store a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque origami store est expirée depuis le 11 novembre 2023.
l'échelle de jacob, s.a.r.l. - 55 avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France - SIREN 419749759
l'échelle de jacob, M. sanchez pierre - 55 avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630562 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.
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