Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Écaille d'Argent
“ L'ECAILLE D'ARGENT ” SARL

Numéro de dépôt :
3353784
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
L\'Écaille d\'Argent de L\'ECAILLE D\'ARGENT

Présentation de la marque L'Écaille d'Argent

Déposée le 7 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECAILLE D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Écaille d'Argent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECAILLE D'ARGENT domicilié(e) RUE JEAN JAURES, MARCHÉ COUVERT,17410 ST MARTIN DE RÉ - 17410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 256 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENJAMIN MORICEAU domicilié(e) 25 Av. CHARLES DE GAULLE,17410 ST MARTIN DE RÉ - 17410 - France.

La marque L'Écaille d'Argent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Écaille d'Argent est expirée depuis le 7 avril 2015.


“ L'ECAILLE D'ARGENT ” SARL - RUE JEAN JAURES, MARCHÉ COUVERT,17410 ST MARTIN DE RÉ - 17410 - France - SIREN 481256881


BENJAMIN MORICEAU - 25 Av. CHARLES DE GAULLE,17410 ST MARTIN DE RÉ - 17410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

– confitures. – conserves de viande ou de produits de la mer. – condiments. – sirops. – limonades.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.