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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOÏD
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l'ébénoïd
Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'ébénoïd
L'EBENOÏD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4268822
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2026
l\'ébénoïd de L\'EBENOÏD

Présentation de la marque l'ébénoïd

Déposée le 29 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOÏD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « l'ébénoïd » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOÏD domicilié(e) 817 rue Nicéphore Niepce, Parc des Lumières, Z.A.C de la Fouillouse - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 515 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel domicilié(e) 8 RUE DE BERNE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque l'ébénoïd a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'ébénoïd arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

L'EBENOÏD a également déposé les autres marques suivantes : DUNE , VERALITE , DOME , LIPS , L'EBENOID , HAVANA , , Pure by lébénoïd , JASPER , EBENOID


L'EBENOÏD, Société par actions simplifiée - 817 rue Nicéphore Niepce, Parc des Lumières, Z.A.C de la Fouillouse - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 955515671


AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel - 8 RUE DE BERNE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Appareils électriques pour l'éclairage et leurs accessoires, à savoir cartes de circuits imprimés à diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; boutons poussoirs ; interrupteurs ; détecteurs de mouvement pour appareils d'éclairage ;

Appareils d'éclairage et leurs accessoires, à savoir diffuseurs (éclairage) ; installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; supports pour lampes ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes (DEL) ; appareils d'éclairage d'intérieur et d'extérieur ; appareils d'éclairage encastrables ; hublots d'éclairage ; luminaires ; réglettes d'éclairage ; appliques murales lumineuses ;

Matières plastiques destinées à la fabrication dans le domaine de l'électricité et de l'éclairage.