Déposée le 19 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ÉBÉNOÏD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID domicilié(e) 817 rue Nicéphore Niepce, Parc des Lumières, ZAC de la Fouillouse - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 515 671 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel domicilié(e) 8 RUE DE BERNE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ÉBÉNOÏD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'EBENOID, Société par actions simplifiée - 817 rue Nicéphore Niepce, Parc des Lumières, ZAC de la Fouillouse - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 955515671
AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel - 8 RUE DE BERNE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327368 - Publication au BOPI 2006-11-20
Renouvellement sans limitation n°2075923 - Publication au BOPI 1996-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription le 17 mars 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°696410 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635879 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29
Matières synthétiques de moulage servant à l'obtention d'objets et pièces de toutes formes et dimensions, utilisables pour toutes les applications de l'électricité et pour appareils et machines diverses.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ÉBÉNOÏD"
