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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID
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D2L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D2L
L'EBENOID, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4054966
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
D2L de L\'EBENOID

Présentation de la marque D2L

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D2L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID domicilié(e) 817, rue Nicephore Niepce - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 515 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque D2L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D2L est expirée depuis le 16 décembre 2023.

L'EBENOID a également déposé les autres marques suivantes : DUNE , VERALITE , DOME , LIPS , L'EBENOID , HAVANA , , Pure by lébénoïd , JASPER , EBENOID


L'EBENOID, Société par Actions Simplifiée - 817, rue Nicephore Niepce - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 955515671


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

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