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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID
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ATOLL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOLL
L'EBENOID, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93485416
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2023

Présentation de la marque ATOLL

Déposée le 23 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID domicilié(e) 817, rue Nicéphore Niepce, Parc des Lumières, Zone d'Activité Concertée La Fouillouse - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 515 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOLL est expirée depuis le 23 septembre 2023.

L'EBENOID a également déposé les autres marques suivantes : DUNE , VERALITE , DOME , LIPS , L'EBENOID , HAVANA , , Pure by lébénoïd , JASPER , EBENOID


L'EBENOID, Société par Actions Simplifiée - 817, rue Nicéphore Niepce, Parc des Lumières, Zone d'Activité Concertée La Fouillouse - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 955515671


HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243949 - Publication au BOPI 2003-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536089 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Inscription le 10 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608291 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Inscription le 10 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°608290 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

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