Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID
/
ARCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHE
L'EBENOID, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94538540
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2024

Présentation de la marque ARCHE

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EBENOID domicilié(e) 817 RUE NICÉPHORE NIEPCE, PARC DES LUMIÈRES, ZONE D'ACTIVITÉ CONCE - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 515 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS-LAMOUREUX, Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX domicilié(e) 8, rue de Berne - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCHE est expirée depuis le 28 septembre 2024.

L'EBENOID a également déposé les autres marques suivantes : DUNE , VERALITE , DOME , LIPS , L'EBENOID , HAVANA , , Pure by lébénoïd , JASPER , EBENOID


L'EBENOID, Société par actions simplifiée - 817 RUE NICÉPHORE NIEPCE, PARC DES LUMIÈRES, ZONE D'ACTIVITÉ CONCE - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 955515671


AVOCATS-LAMOUREUX, Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX - 8, rue de Berne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2265257 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Inscription le 7 octobre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°632772 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566599 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-01

Hublot d'éclairage