(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) L'EBENE - ETABLISSEMENT MAZELAYGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522950.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2009.
Renouvellement sans limitation n°2140821 - Publication au BOPI 1999-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Demande de renouvellement le 3 mars 2009 n°2140821 - Publication au BOPI 2009-03-03
Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502673 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22