Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Eau Vive PARTAGEONS DU BIO ET PLUS ENCORE
L'EAU VIVE SNC, SNC

Numéro de dépôt :
4052129
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
L\'Eau Vive PARTAGEONS DU BIO ET PLUS ENCORE de L\'EAU VIVE SNC

Présentation de la marque L'Eau Vive PARTAGEONS DU BIO ET PLUS ENCORE

Déposée le 4 décembre 2013 par L'EAU VIVE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Eau Vive PARTAGEONS DU BIO ET PLUS ENCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est L'EAU VIVE SNC, SNC domicilié(e) ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EAU VIVE, SNC, M. COTTE DIDIER domicilié(e) ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

La marque L'Eau Vive PARTAGEONS DU BIO ET PLUS ENCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Eau Vive PARTAGEONS DU BIO ET PLUS ENCORE est expirée depuis le 4 décembre 2023.

L'EAU VIVE SNC a également déposé les autres marques suivantes : L EAU VIVE MON ESPACE BIEN-ETRE , L'Eau Vive mon magasin Bio


L'EAU VIVE SNC, SNC - ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


L'EAU VIVE, SNC, M. COTTE DIDIER - ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; fruits et légumes frais issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; semences (graines) issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, plantes et fleurs naturelles issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour les animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; malt issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; malt issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; gazon naturel ; crustacés vivants issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; arbustes ; plantes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plants issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; arbres (végétaux) ; agrumes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bois bruts ; fourrages issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.