Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Eau Vive mon magasin Bio
L'EAU-VIVE SNC, SNC

Numéro de dépôt :
3542343
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/12/2027
L\'Eau Vive mon magasin Bio de L\'EAU-VIVE SNC

Présentation de la marque L'Eau Vive mon magasin Bio

Déposée le 6 décembre 2007 par la société L'EAU-VIVE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « L'Eau Vive mon magasin Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la société L'EAU-VIVE SNC domicilié(e) route napoleon - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 009 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'EAU VIVE, SNC, Mr Didier COTTE domicilié(e) route napoleon - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

La marque L'Eau Vive mon magasin Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Eau Vive mon magasin Bio arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

L'EAU-VIVE SNC a également déposé les autres marques suivantes : L EAU VIVE MON ESPACE BIEN-ETRE , L'Eau Vive PARTAGEONS DU BIO ET PLUS ENCORE


L'EAU-VIVE SNC, SNC - route napoleon - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France - SIREN 950009373


L'EAU VIVE, SNC, Mr Didier COTTE - route napoleon - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


Inscription le 10 novembre 2008 - Concession de licence n°485978 - Publication au BOPI 2008-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659588 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-09-15

Préparations pour nettoyer, polir, savons ; parfums ; huiles essentielles cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvre ; masques de beauté ; produits de rasage.

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage : matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrée ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sac à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non-électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) vaisselle ; aquariums d'appartement.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, compléments alimentaires non à usage médical et destinés à l'alimentation humaine à base de protéines, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, compléments alimentaires non à usage médical et destinés à l'alimentation humaine à base de céréales et de miel, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Fruits et légumes frais, céréales en grains non travaillés, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux extraits ou essences alcooliques, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires et produits cosmétiques à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, et présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail. Gestion commerciale d'un réseau de franchise.