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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU PURE
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HELIOSMOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOSMOSE
L'EAU PURE, SAS

Numéro de dépôt :
3939447
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
HELIOSMOSE de L\'EAU PURE

Présentation de la marque HELIOSMOSE

Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU PURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU PURE domicilié(e) 3 RUE MIRABEAU, BP 25 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 650 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EAU PURE, M. GUASP PASCAL domicilié(e) 3 RUE MIRABEAU, BP 25 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.

La marque HELIOSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOSMOSE est expirée depuis le 3 août 2022.

L'EAU PURE a également déposé les autres marques suivantes : FLUOR PUR


L'EAU PURE, SAS - 3 RUE MIRABEAU, BP 25 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France - SIREN 646650333


L'EAU PURE, M. GUASP PASCAL - 3 RUE MIRABEAU, BP 25 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Purification de l'air.