Marque enregistrée - Marque en vigueur

MarcelPagnol
L'EAU DES COLLINES- EDITIONS DE LA TREILLE

Numéro de dépôt :
4451892
Date de dépôt :
08/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2028
MarcelPagnol de L\'EAU DES COLLINES- EDITIONS DE LA TREILLE

Présentation de la marque MarcelPagnol

Déposée par voie électronique le 8 mai 2018 par L'EAU DES COLLINES- EDITIONS DE LA TREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MarcelPagnol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est L'EAU DES COLLINES- EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9 rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien, LACKER Avocat à la Cour domicilié(e) GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI 5e étage 65 rue de Prony - 75017 - PARIS - France.

La marque MarcelPagnol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MarcelPagnol arrivera à expiration en date du 8 mai 2028.

L'EAU DES COLLINES- EDITIONS DE LA TREILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRIX MARCEL PAGNOL


L'EAU DES COLLINES- EDITIONS DE LA TREILLE - 9 rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Julien, LACKER Avocat à la Cour - GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI 5e étage 65 rue de Prony - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 29 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°778611 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Services de promotion commerciale; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de vente au détail concernant produits chimiques destinés à l'horticulture; Services de vente au détail concernant produits chimiques à usage scientifique; Services de vente au détail concernant produits chimiques destinés à la sylviculture; Services de vente au détail concernant produits chimiques pour la photographie; Services de vente au détail concernant produits chimiques pour l'industrie; Services de vente au détail concernant produits chimiques pour l'agriculture; Services de vente au détail concernant compositions extinctrices; Services de vente au détail concernant mastics et autres matières de remplissage en pâte; Services de vente au détail concernant composts, engrais, fertilisants; Services de vente au détail concernant préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences; Services de vente au détail concernant peintures et enduits; Services de vente au détail concernant vernis; Services de vente au détail concernant produits pour la conservation du bois; Services de vente au détail concernant préparations antirouille; Services de vente au détail concernant colorants; Services de vente au détail concernant encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; Services de vente au détail concernant résines naturelles à l'état brut; Services de vente au détail concernant métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art; Services de vente au détail concernant produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; Services de vente au détail concernant dentifrices autres qu'à usage médical; Services de vente au détail concernant produits de parfumerie; Services de vente au détail concernant huiles essentielles; Services de vente au détail concernant produits de blanchissage; Services de vente au détail concernant préparations pour blanchisseries; Services de vente au détail concernant substances à récurer; Services de vente au détail concernant préparations pour polir; Services de vente au détail concernant abrasifs; Services de vente au détail concernant produits de nettoyage; Services de vente au détail concernant huiles et graisses industrielles, ainsi que lubrifiants; Services de vente au détail concernant lubrifiants; Services de vente au détail concernant bougies et mèches pour l'éclairage; Services de vente au détail concernant produits vétérinaires; Services de vente au détail concernant préparations médicales; Services de vente au détail concernant produits pharmaceutiques; Services de vente au détail concernant produits hygiéniques pour la médecine; Services de vente au détail concernant substances diététiques à usage médical; Services de vente au détail concernant aliments diététiques à usage vétérinaire; Services de vente au détail concernant substances diététiques à usage vétérinaire; Services de vente au détail concernant aliments diététiques à usage médical; Services de vente au détail concernant aliments pour bébés; Services de vente au détail concernant compléments alimentaires pour animaux; Services de vente au détail concernant compléments alimentaires propres à la consommation humaine; Services de vente au détail concernant emplâtres, matériel pour pansements; Services de vente au détail concernant matières pour plomber les dents; Services de vente au détail concernant cires dentaires; Services de vente au détail concernant désinfectants; Services de vente au détail concernant produits pour détruire la vermine; Services de vente au détail concernant herbicides; Services de vente au détail concernant fongicides; Services de vente au détail concernant métaux communs et leurs alliages; Services de vente au détail concernant matériaux de construction métalliques; Services de vente au détail concernant constructions transportables métalliques; Services de vente au détail concernant câbles et fils métalliques non électriques; Services de vente au détail concernant quincaillerie métallique; Services de vente au détail concernant petite quincaillerie métallique; Services de vente au détail concernant conteneurs métalliques [entreposage, transport]; Services de vente au détail concernant coffres-forts; Services de vente au détail concernant outils et instruments à main entraînés manuellement; Services de vente au détail concernant coutellerie, fourchettes et cuillers; Services de vente au détail concernant armes blanches; Services de vente au détail concernant rasoirs; Services de vente au détail concernant équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Services de vente au détail concernant appareils et instruments photographiques; Services de vente au détail concernant machines et appareils cinématographiques; Services de vente au détail concernant appareils et instruments optiques; Services de vente au détail concernant appareils et instruments de pesage; Services de vente au détail concernant appareils et instruments nautiques; Services de vente au détail concernant appareils et instruments géodésiques; Services de vente au détail concernant instruments et appareils de mesure; Services de vente au détail concernant appareils et instruments de vérification [contrôle]; Services de vente au détail concernant appareils et instruments de signalisation; Services de vente au détail concernant instruments et dispositifs de sauvetage; Services de vente au détail concernant appareils et instruments de contrôle de l'électricité; Services de vente au détail concernant appareils et instruments d'accumulation de l'électricité; Services de vente au détail concernant appareils et instruments pour la commutation de l'électricité; Services de vente au détail concernant appareils et instruments de transformation de l'électricité; Services de vente au détail concernant appareils et instruments de régulation de l'électricité; Services de vente au détail concernant appareils pour la transmission du son; Services de vente au détail concernant appareils de transmission d'images; Services de vente au détail concernant appareils de reproduction d'images; Services de vente au détail concernant appareils pour la reproduction du son; Services de vente au détail concernant appareils d'enregistrement d'images; Services de vente au détail concernant appareils pour l'enregistrement du son; Services de vente au détail concernant supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Services de vente au détail concernant dVD; Services de vente au détail concernant disques compacts [CD]; Services de vente au détail concernant supports d'enregistrement numériques; Services de vente au détail concernant caisses enregistreuses; Services de vente au détail concernant calculatrices; Services de vente au détail concernant ordinateurs; Services de vente au détail concernant équipements de traitement de données; Services de vente au détail concernant logiciels; Services de vente au détail concernant extincteurs; Services de vente au détail concernant machines-outils; Services de vente au détail concernant moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; Services de vente au détail concernant accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; Services de vente au détail concernant instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Services de vente au détail concernant couveuses pour oeufs; Services de vente au détail concernant distributeurs automatiques; Services de vente au détail concernant appareils et instruments vétérinaires; Services de vente au détail concernant appareils et instruments chirurgicaux; Services de vente au détail concernant appareils et instruments dentaires; Services de vente au détail concernant appareils et instruments médicaux; Services de vente au détail concernant articles orthopédiques; Services de vente au détail concernant appareils de massage; Services de vente au détail concernant équipement de thérapie physique; Services de vente au détail concernant dispositifs de protection acoustique; Services de vente au détail concernant aides à l'alimentation et tétines; Services de vente au détail concernant articles de stimulation sexuelle pour adultes; Services de vente au détail concernant appareils et instruments médicaux et vétérinaires; Services de vente au détail concernant meubles et literie médicaux, équipement pour déplacer les patients; Services de vente au détail concernant vêtements médicaux; Services de vente au détail concernant prothèses et implants artificiels; Services de vente au détail concernant appareils orthopédiques; Services de vente au détail concernant matériaux de construction non métalliques; Services de vente au détail concernant tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Services de vente au détail concernant constructions transportables non métalliques; Services de vente au détail concernant jeux; Services de vente au détail concernant jouets; Services de vente au détail concernant appareils de jeux vidéo; Services de vente au détail concernant articles de gymnastique et de sport; Services de vente au détail concernant décorations pour sapins de Noël; Services de vente au détail concernant chasse [gibier]; Services de vente au détail concernant poissons non vivants; Services de vente au détail concernant volaille; Services de vente au détail concernant viandes; Services de vente au détail concernant extraits de viande; Services de vente au détail concernant légumes surgelés; Services de vente au détail concernant légumes conservés; Services de vente au détail concernant légumes séchés; Services de vente au détail concernant légumes cuits; Services de vente au détail concernant fruits conservés; Services de vente au détail concernant fruits secs; Services de vente au détail concernant fruits congelés; Services de vente au détail concernant fruits cuisinés; Services de vente au détail concernant gelées comestibles; Services de vente au détail concernant confitures; Services de vente au détail concernant oeufs; Services de vente au détail concernant lait; Services de vente au détail concernant produits laitiers; Services de vente au détail concernant huiles et graisses; Services de vente au détail concernant miroirs (verre argenté); Services de vente au détail concernant cadres [encadrements]; Services de vente au détail concernant meubles; Services de vente au détail concernant conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Services de vente au détail concernant os d'animaux [à l'état brut ou semi-ouvrés]; Services de vente au détail concernant corne brute ou mi-ouvrée; Services de vente au détail concernant baleine brute ou mi-ouvrée; Services de vente au détail concernant ivoire brut ou mi-ouvré; Services de vente au détail concernant nacre brute ou mi-ouvrée; Services de vente au détail concernant coquilles [coquillages]; Services de vente au détail concernant écume de mer; Services de vente au détail concernant ambre jaune; Services de vente au détail concernant appareils de ventilation; Services de vente au détail concernant appareils et installations de cuisson; Services de vente au détail concernant installations pour l'approvisionnement d'eau; Services de vente au détail concernant calorifères; Services de vente au détail concernant appareils de séchage; Services de vente au détail concernant appareils et installations sanitaires; Services de vente au détail concernant appareils frigorifiques; Services de vente au détail concernant appareils de production de vapeur; Services de vente au détail concernant appareils d'éclairage; Services de vente au détail concernant véhicules; Services de vente au détail concernant appareils de locomotion maritimes; Services de vente au détail concernant appareils de locomotion aériens; Services de vente au détail concernant appareils de locomotion terrestres; Services de vente au détail concernant récipients pour le ménage ou la cuisine; Services de vente au détail concernant ustensiles de cuisine ou à usage domestique; Services de vente au détail concernant ustensiles de cuisson; Services de vente au détail concernant vaisselle; Services de vente au détail concernant peignes; Services de vente au détail concernant éponges; Services de vente au détail concernant brosses, à l'exception des pinceaux; Services de vente au détail concernant matériaux pour la brosserie; Services de vente au détail concernant verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; Services de vente au détail concernant faïence; Services de vente au détail concernant herbes traitées; Services de vente au détail concernant herbes culinaires; Services de vente au détail concernant produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; Services de vente au détail concernant couchette et litière pour animaux; Services de vente au détail concernant animaux vivants, organismes pour l'élevage; Services de vente au détail concernant aliments et fourrages pour animaux; Services de vente au détail concernant graines [semences]; Services de vente au détail concernant fruits et légumes frais; Services de vente au détail concernant herbes potagères fraîches; Services de vente au détail concernant herbes fraîches; Services de vente au détail concernant plantes; Services de vente au détail concernant fleurs naturelles; Services de vente au détail concernant bulbes; Services de vente au détail concernant animaux vivants; Services de vente au détail concernant boissons pour animaux; Services de vente au détail concernant malt; Services de vente au détail concernant armes à feu; Services de vente au détail concernant munitions et projectiles; Services de vente au détail concernant explosifs; Services de vente au détail concernant feux d'artifice; Services de vente au détail concernant cordes et ficelles; Services de vente au détail concernant filets; Services de vente au détail concernant bâches, marquises, tentes et revêtements non ajustables; Services de vente au détail concernant auvents en matières textiles; Services de vente au détail concernant voiles; Services de vente au détail concernant matériaux de rembourrage et de remplissage (à l'exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques); Services de vente au détail concernant matières textiles fibreuses brutes; Services de vente au détail concernant fils à usage textile; Services de vente au détail concernant métaux précieux; Services de vente au détail concernant alliages de métaux précieux; Services de vente au détail concernant pierres fines; Services de vente au détail concernant articles de bijouterie-joaillerie; Services de vente au détail concernant pierres précieuses; Services de vente au détail concernant horlogerie et instruments chronométriques; Services de vente au détail concernant instruments de musique; Services de vente au détail concernant papier et carton; Services de vente au détail concernant produits de l'imprimerie; Services de vente au détail concernant articles pour reliures; Services de vente au détail concernant photographies; Services de vente au détail concernant articles de papeterie; Services de vente au détail concernant adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; Services de vente au détail concernant matériel pour artistes; Services de vente au détail concernant pinceaux; Services de vente au détail concernant matériel d'instruction à l'exception des appareils; Services de vente au détail concernant matières plastiques pour l'emballage; Services de vente au détail concernant clichés d'imprimerie; Services de vente au détail concernant caoutchouc brut ou mi-ouvré; Services de vente au détail concernant mica brut ou mi-ouvré; Services de vente au détail concernant gomme brute ou mi-ouvrée; Services de vente au détail concernant gutta-percha non transformée et semi-transformée; Services de vente au détail concernant amiante non transformée et semi-transformée; Services de vente au détail concernant substituts de caoutchouc non transformés et semi-transformés; Services de vente au détail concernant substituts de gutta-percha non transformés et semi-transformés; Services de vente au détail concernant substituts de gomme non transformés et semi-transformés; Services de vente au détail concernant substituts d'amiante non transformés et semi-transformés; Services de vente au détail concernant substituts de mica non transformés et semi-transformés; Services de vente au détail concernant matières plastiques sous forme extrudée destinées à la production; Services de vente au détail concernant matériaux d'étanchéité; Services de vente au détail concernant mastic de calfeutrage; Services de vente au détail concernant matières isolantes; Services de vente au détail concernant tuyaux flexibles non métalliques; Services de vente au détail concernant peaux d'animaux; Services de vente au détail concernant cuir et imitations du cuir; Services de vente au détail concernant malles et valises; Services de vente au détail concernant parapluies et parasols; Services de vente au détail concernant cannes; Services de vente au détail concernant articles de sellerie; Services de vente au détail concernant fouets; Services de vente au détail concernant harnais; Services de vente au détail concernant laisses; Services de vente au détail concernant vêtements pour animaux; Services de vente au détail concernant sacs; Services de vente au détail concernant tapis; Services de vente au détail concernant toile cirée [linoléum]; Services de vente au détail concernant revêtements de planchers; Services de vente au détail concernant pièces de natte; Services de vente au détail concernant tentures murales non en matières textiles; Services de vente au détail concernant lacets [cordons]; Services de vente au détail concernant broderies; Services de vente au détail concernant dentelle; Services de vente au détail concernant rubans; Services de vente au détail concernant aiguilles; Services de vente au détail concernant crochets et oeillets; Services de vente au détail concernant épingles; Services de vente au détail concernant fleurs artificielles; Services de vente au détail concernant décorations pour les cheveux; Services de vente au détail concernant cheveux postiches; Services de vente au détail concernant vêtements; Services de vente au détail concernant chapellerie; Services de vente au détail concernant chaussures; Services de vente au détail concernant textiles et substituts de textiles; Services de vente au détail concernant linge de maison; Services de vente au détail concernant rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Services de vente au détail concernant boissons alcoolisées [à l'exception des bières]; Services de vente au détail concernant bières; Services de vente au détail concernant eaux gazeuses; Services de vente au détail concernant boissons sans alcool; Services de vente au détail concernant eaux minérales [boissons]; Services de vente au détail concernant boissons à base de fruits et jus de fruits; Services de vente au détail concernant préparations pour faire des boissons; Services de vente au détail concernant sirops pour la fabrication de boissons; Services de vente au détail concernant tabac; Services de vente au détail concernant articles pour fumeurs; Services de vente au détail concernant allumettes ;

Services de télécommunications; Communication d'informations par voie électronique; Communication par voie électronique; Communication radiophonique; Information en matière de communication; Services numériques audio et/ou vidéo par télécommunications; Transmission de films vidéo; Transmission de messages via support audiovisuel; Transmission de messages et d'images; Transmission de messages, de données et de contenus par Internet et d'autres réseaux de communication; Transmission numérique de données par Internet; Transmission numérique de données ;

Restauration ; Services de bars et de restaurants ; Service d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes.