Déposée le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA PARTIE DE CARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 308 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque LA PARTIE DE CARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE, SAS - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 399308600
L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Produits de l'imprimerie (impressions, imprimés) ; affiches ; almanachs ; autocollants ; brochures ; calendriers ; cartes ; cartes à échanger (autres que jeux) ; cartes géographiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; catalogues ; circulaires ; clichés ou timbres à adresse ; formulaires ou formules ; journaux ; prospectus ; publications imprimées ; livres ; livrets ; menus ; papier ; carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; maquettes d'architecture ; aquarelles ; objets d'art gravés ou lithographiés ; images ; dessins ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; instruments et fournitures de dessins ; papier, carton ou matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, pellicules, cornets, enveloppes, pochettes ; boite en carton ou en papier ; couvertures en papier, carton ou plastique ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; coupe-papier ; instruments et fournitures pour l'écriture ; stylos ; crayons ; écussons (cachets en papier) ; cartes postales ; articles de papeterie ; cachets (sceaux) ; signets, marques pour livres ; timbres (cachets) ; plumiers ; tampons encreurs (tampons pour cachets) ; articles pour reliures ; caractères, chiffres, lettres d'imprimerie ; clichés ; photographies ; albums ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boites de peinture (matériels scolaires) ; produits en papier jetables ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; set de table en papier ; serviettes de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de carafe en papier ou en carton ; dessous de chope à bière en papier ou en carton ; cache-pot en papier ; enveloppes, pochettes, feuilles (papeterie).
Meubles (meubles métalliques et meubles pour le camping), comptoirs (tables) ; plateau de table ; glaces et miroirs d'ameublement ou de toilettes ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; porte-clés ; éventails. Ecriteaux en bois ou en matière plastique. Cintres pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; chaise ; tabourets ; banc ; literie (à l'exception du linge de lits) ; matelas ; vaisseliers. Boites en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (batterie de cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petits appareils à hacher, à moudre, à presser… etc., entrainés manuellement) ; dessous de plats et dessous de carafes (vaisselle) ; peignes (électriques) ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) brosses à dents électriques ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; plaque émaillée. Verreries ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; porte-carte de menus ; vide-poches ; récipient en céramique ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients). Boîtes à pain, boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à biscuit ; boîtes à savon, boîtes pour distribution de serviettes en papiers ; bonbonnières ; carafes ; coquetiers ; corbeille à pain ; corbeille à papier ; mugs ; ronds à serviette ; soucoupes ;
Publicité ; affichage ; publicité en ligne sur un réseau informatique, radiophonique ou télévisée ; courrier publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation de défilés, de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion ou distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; service d'abonnement de journaux, à des services de télécommunications (pour des tiers) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; reproduction de documents.
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