Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BASTIDE NEUVE
L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3607255
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
LA BASTIDE NEUVE de L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE

Présentation de la marque LA BASTIDE NEUVE

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 308 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Julien, LACKER Avocat à la Cour domicilié(e) GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI 5e étage 65 rue de Prony - 75017 - PARIS - France.

La marque LA BASTIDE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDE NEUVE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA FEMME DU BOULANGER , MARCEL PAGNOL , JEAN DE FLORETTE , RANDONNÉES THÉÂTRALES MARCEL PAGNOL , LA PARTIE DE CARTES , Les voiles de Marcel Pagnol , PAGNOL


L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE, Société par actions simplifiée - 9 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 399308600


Julien, LACKER Avocat à la Cour - GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI 5e étage 65 rue de Prony - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583090 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592832 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680492 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Inscription le 29 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°778611 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresse. Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; almanachs ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; instruments et fournitures pour l'écriture ; coupe-papier ; timbres ; plumiers ; plumes à écrire en or ; autocollants, cachets (sceaux) ; tampons encreurs ; écussons (cachets en papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; boites de peinture (matériels scolaires) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; cache-pot en papier ; papier ou matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; enveloppes, pochettes (papeterie) ; couvertures en papier carton ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) ; maquettes d'architecture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement de journaux (pour des tiers). Services des agences de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Recherches et évaluations en affaires commerciales. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Enregistrement, transcription, composition, compilation, systématisation de communications écrites et d'enregistrements. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou non commerciaux, de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par radio. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Diffusion de programmes de radio ou de télévision.

Transports de personnes ou de marchandises (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et services en relation avec ces transports (location de véhicules de transport, remorquage maritime, déchargement, sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur marchandise, inspection de véhicule et de marchandises avant le transport) ; Emballage, empaquetage et entreposage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage ; Organisation de voyages par courtier ou agences de voyages, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ; Services d'accompagnement de voyageurs.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation d'individus, sous toutes leurs formes. Services de loisirs. Pensionnats. Clubs de culture physique. Services de discothèques. Prestations de chanteurs, de danseurs. Publication de livres, de revues. Prêts de livres. Présentation d'œuvres d'art plastiques ou de littératures à buts culturels ou éducatifs. Dressage d'animaux. Production de films et audiovisuels, à savoir de documentaires. Location de films, vidéo, CD-Rom et D.V.D. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes, de postes de radio, de lecteurs de DVD et de télévision. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Gestion administrative de lieux d'exposition. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Protection de logiciels ; hébergement de sites informatiques (site Web). Etablissement de plans (construction).

Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de réservation de logements pour voyageurs rendus par de agences de voyage, courtiers. Pensions pour animaux. Maisons de retraite pour personnes âgées.