Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE FLORETTE
L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3912890
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
JEAN DE FLORETTE de L\'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE

Présentation de la marque JEAN DE FLORETTE

Déposée le 12 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN DE FLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 308 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque JEAN DE FLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE FLORETTE est expirée depuis le 12 avril 2022.

L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA FEMME DU BOULANGER , MARCEL PAGNOL , RANDONNÉES THÉÂTRALES MARCEL PAGNOL , LA PARTIE DE CARTES , LA BASTIDE NEUVE , Les voiles de Marcel Pagnol , PAGNOL


L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE, SAS - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 399308600


L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bers, de traiteurs, hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrain de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.