Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REUTENAUER LE CAHORS number one
L. E. REUTENAUER Négociant Eleveur en Vin

Numéro de dépôt :
98716412
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque REUTENAUER LE CAHORS number one

Déposée le 4 février 1998 par la société L. E. REUTENAUER Négociant Eleveur en Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REUTENAUER LE CAHORS number one » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société L. E. REUTENAUER Négociant Eleveur en Vin domicilié(e) Le Pech d'Angely, 46004 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 640 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque REUTENAUER LE CAHORS number one a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REUTENAUER LE CAHORS number one est expirée depuis le 4 février 2008.


L. E. REUTENAUER Négociant Eleveur en Vin - Le Pech d'Angely, 46004 CAHORS - France - SIREN 541640314


NOVAMARK - France


Inscription le 25 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290942 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vins d'appellation CAHORS contrôlée.