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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.E.G. POMPES
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SUBINOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBINOX
L.E.G. POMPES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1670505
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011

Présentation de la marque SUBINOX

Déposée le 11 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.E.G. POMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.E.G. POMPES domicilié(e) 82, R.N. 113, 30620 BERNIS (dossier no 2202909) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 142 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2202909) - France.

La marque SUBINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBINOX est expirée depuis le 11 juin 2011.

L.E.G. POMPES a également déposé les autres marques suivantes : JM


L.E.G. POMPES Société à Responsabilité Limitée - 82, R.N. 113, 30620 BERNIS (dossier no 2202909) - France - SIREN 383142353


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2202909) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2202909 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489188 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°489187 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 1 avril 1996 - Transmission de propriété n°199680 - Publication au BOPI 1996-04-01

Une pompe submersible

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.